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08/01/2009
25/10/2011
 

 

Guerre des brevets : Apple l’emporte face à HTC

Guerre des brevets : Apple l’emporte face à HTC

La firme à la pomme continue à remporter toutes ses batailles. La dernière en date reste celle remportée contre le constructeur taïwanais HTC. La Commission du commerce international américaine (ITC) a rejeté la plainte formulée par HTC à l’encontre d’Apple sur fond de violation de brevets. L’ITC a jugé que la firme à la pomme n’enfreint aucun des brevets détenus par HTC. Malgré ce verdict, HTC continue à garder confiance et espère un tournant en sa faveur, vu que la décision de l’ITC n’est que préliminaire.

Dans le contentieux qui oppose Apple face à plusieurs autres constructeurs de téléphones mobiles, il semblerait que l’avantage soit du côté de la firme à la pomme, comme le démontre un énième verdict en sa faveur. En effet, l’ITC, la commission du commerce international américaine, qui s’occupe des différends commerciaux entre les fabricants, a tranché en faveur d’Apple. Dans un communiqué, le juge administratif que cette commission affirme n’avoir constaté aucune violation de brevets de la part d’Apple en ce qui concerne les produits qu’elle commercialise. Les brevets qu’avait initialement incriminé HTC portent sur la gestion de l'alimentation, le stockage du carnet d'adresses, la protection des données et la composition des numéros.

Malgré cette décision en sa défaveur, le constructeur taïwanais HTC continue à garder espoir et indique, à travers Grace Lei, en charge des affaires judiciaires, qu’il compte faire appel afin de protéger sa propriété intellectuelle.

 


 
 

 

 
 

 

 

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