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08/01/2009
18/06/2008
 
 

L'Arcep se penche à nouveau sur la 4ème licence 3G

L'Arcep se penche à nouveau sur la 4ème licence 3G
L'attribution de la licence 3G passera par la consultation publique de l'Arcep. L'Arcep vient de lancer une consultation publique sur l'attribution des licences 3G sur l'hexagone. Cette consultation vise à recueillir l'analyse et l'avis des acteurs sur les enjeux et les différents schémas envisageables pour l'attribution des fréquences encore disponibles dans la bande 2,1 GHz.

Le régulateur envisage trois types de procédure. La première consiste à attribuer l'ensemble des fréquences à un nouvel entrant selon des modalités comparables au troisième appel à candidature. Le deuxième schéma serait l'attribution en plusieurs lots, dont certains seraient réservés en priorité aux nouveaux entrants et d'autres ouverts aux nouveaux entrants et aux opérateurs existants. Enfin, la dernière procédure envisagée serait l'attribution en plusieurs lots ouverts à tous les opérateurs, sans qu'il soit distingué entre nouveaux entrants et opérateurs existants.

L'Arcep attend les contributions avant le 18 juillet. L'autorité remettra le résultat de cette consultation d'ici le 30 septembre.
 


 
 

 
 
 
 

 
 

 

 

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