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08/01/2009
05/03/2009
 
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  • SFR
 
 
 

SFR est condamné à démonter une antenne-relais

SFR est condamné à démonter une antenne-relais
Peu de temps après Bouygues Télécom, c'est au tour de SFR à démonter une antenne-relais dans le Vaucluse à Carpentras. Le Tribunal de Grande Instance de Carpentras vient de condamner SFR au retrait d'une antenne installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape.

Des exploitants agricoles, dont la maison est située à 130 mètres de l'antenne-relais incriminée sont à l'origine de cette plainte. Le tribunal rejoint celui de Nanterre qui a opposé des habitants du Rhône et Bouygues Télécom. Dans ce nouveau jugement, la justice a invoqué une nuisance esthétique et une incertitude de son impact sanitaire : "Un regard d’ensemble fait apparaître que sur les trois imputations invoquées – esthétique, légale et sanitaire – celle à laquelle la Cour a consacré un développement largement prioritaire est le risque sanitaire. "

L'association Robin des Toits, qui de son côté milite contre les antennes-relais, s'est félicitée de ce jugement : "Cette décision se situe dans la filiation directe des Jugements inauguraux de la Cour de Nanterre et de la Cour d’Appel de Versailles. Il y a fort à parier que la moisson va croître en abondance. "

SFR a pour sa part annoncé qu'il ferait appel de cette décision.
 


 
 

 
 
 
 

 
 

 

 

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