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08/01/2009
19/06/2012
 
 

Numérisation : Google et les éditeurs français trouvent finalement un accord

Numérisation : Google et les éditeurs français trouvent finalement un accord
Le géant Google a récemment annoncé avoir trouvé une solution au différend juridique ayant duré six années et qui l’opposait à des éditeurs français. En effet, ce dernier a indiqué dans un communiqué de presse qu’il avait réussi à trouver un accord sur la numérisation des œuvres. Cet accord, qui a été passé avec le syndicat national de l'édition (SNE) et la société des gens de lettres (SGDL) a même prévue un volet financier pour les auteurs.

Pour information, les poursuites formulées à l’encontre de Google par Gallimard, Flammarion et Albin Michel avaient été abandonnées l'année dernière, ce qui avait ouvert la porte à des négociations. L’apaisement des tensions entre les deux parties se présente donc aujourd’hui sous la forme d’un accord entre Google et le syndicat national de l'édition (SNE) sur la numérisation des œuvres indisponibles sous droits. Selon le syndicat national de l'édition, cet accord aurait été décroché grâce au concours de la Société des gens de lettres (SGDL).

Pour Antoine Gallimard, le président du SNE, il est désormais aux éditeurs de décider s’ils veulent ou pas d’un accord-cadre avec Google dans le respect du droit d'auteur.
 


 
 

 

 
 

 

 

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