Apple va passer à la caisse pour violation de brevet

L’université du Wisconsin avait porté plainte contre Apple, pour violation de brevet, et le tribunal a reconnu que le géant américain avait bien transgressé la loi en matière de brevet. Le géant américain va certainement être condamné à une amende conséquente, le tribunal n’a pas encore fixé le montant de la sanction financière, qu’Apple va devoir acquitter.

L’origine du procès contre Apple

A l’origine de la plainte : les étudiants de l’université du Wisconsin qui ont remarqué qu'Apple avait utilisé des technologies de pointe liées à un brevet appartenant à l’université. En réalité, ces technologies ont été insérées dans les appareils, de la firme à la pomme, à savoir les iPhone et iPad.

Une association des ex-étudiants de l’université du Wisconsin, qui était derrière la plainte judiciaire contre Apple déposée en 2014, précisait dans un communiqué que les technologies en question, ont été spoliées par Apple sans l’accord des propriétaires du brevet. Ces technologies, d’après les plaignants, ont été introduites dans le iPhone 5S, l’iPad Air, et l’iPad Mini, sans l’autorisation préalable des détenteurs du brevet et de ses technologies.

De son côté, Apple a argumenté pour sa défense, que le brevet incriminé était invalide car selon la firme, elle peut utiliser ces  technologies intégrées dans ses appareils. Ces arguments de défense ont été rejetés par le jury du tribunal américain, d’où la condamnation du géant américain pour violation de brevet. Même si le montant de l’amende n’a pas encore été fixé par la justice américaine, la sanction financière risque d’être salée pour Apple. On parle de 800 millions de dollars, c’est quand même dédommagement énorme, même pour un géant comme Apple.

D’autres procès du même genre sont en cours…

Il faut dire aussi qu’Apple n'en a pas encore fini avec ses péripéties judiciaires. Il y a également d’autres procès en cours, et notamment le litige opposant Apple à WARF, toujours pour une histoire de violation de brevet. Apple aurait intégré des nouveaux processeurs A9 et A9x dans les iPhone 6S et iPhone 6S Plus. Dans ce cas précis, si la justice donne raison à l’association des anciens étudiants, qui avait déposé une autre plainte en septembre dernier, l’amende risque d’être encore plus forte que celle encourue dans l’affaire du Wisconsin.

Un autre procès attend Apple au tournant, il s’agit d’un litige qui traîne depuis belle lurette, et qui oppose le géant américain à Samsung. Il s’agit en réalité, de plusieurs procès entre ces deux rivaux. Ils s’accusent mutuellement de violation d’intérêt et de brevets. Pour les concurrents d’Apple, à savoir Google et Microsoft, ces deux derniers ont décidé de faire la paix, certainement pour des raisons stratégiques qui leur sont propres. Mais une question à un dollar : que pensent les deux géants des amendes colossales qui guettent Apple ? Ne me dites pas, qu’ils ne vont pas verser des larmes de crocodiles pour s’apitoyer sur le sort de leur éternel rival.

Crédit Photo : AFP